DIRECTEUR DE PUBLICATION

Michel Voisin


DÉNOMINATION SOCIALE

ASSO. ”AUTOUR DE BUXY EN FÊTE”Office de Tourisme Sud Côte ChalonnaisePlace de la Gare – 71390 Buxyinfo@musicales-cote-chalonnaise.fr


CRÉATION DES VISUELSET CONCEPTION DU SITE

CRÉDITS PHOTOS

Sous réserve d’avoir eu connaissance des auteurs


Quatuor Debussy, Bernard Benant
Helen Kearns – François Dumont – Romain Leleu, Jean-Baptiste-Millot

Mentions Légales


RESPONSABILITÉS

Le Festival MUSICALES EN CÔTE CHALONNAISE décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en lien. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « site liant » vers celui du Festival, celui-ci se réserve le droit s’opposer à son établissement.


DROITS D’AUTEURS

Les photographies, textes, dessins, image, vidéo, séquence animée, Séquence sonore, extraits musicaux, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété exclusive de leurs auteurs ou de tiers ayant autorisés le festival à les utiliser.

LÉGISLATION

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteurs et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122–5 du Code de la Propriété Intellectuelle.


À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de leurs auteurs, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.